Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIZOTTE
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3412633
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026
MIZOTTE de FROMAGERIES LESCURE

Présentation de la marque MIZOTTE

Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIZOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MIZOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIZOTTE arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU , L' HALBRAN


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630958 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631272 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603112 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Produits laitiers ; fromages au lait de vache.